Les textes de loi
- 23
- jui
- 2010
M. Alain Moyne-Bressand, député de l’Isère - 7/07/10
M. le président. La parole est à M. Alain Moyne-Bressand, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire. M. Alain Moyne-Bressand. Ma question s’adresse à Patrick Devedjian, ministre auprès (...)
- 23
- jui
- 2010
M. Philippe Bouillon, député UMP du Val d’Oise - 09/06/10
Compte rendu écrit : Mesures de soutien à l’économie et déficits publics M. le président. La parole est à M. Philippe Houillon, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire. M. (...)
- 7
- avr
- 2010
M. Patrice Verchère - Député de l’Union pour un mouvement populaire - Rhône - 06/04/10
Monsieur le ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance, face à la crise d’une ampleur exceptionnelle qui frappe notre pays, le Gouvernement a fait le choix de concentrer tous ses (...)
- 10
- fév
- 2010
M. Marc Joulaud - Député Union pour un Mouvement Populaire - Mayenne - 10/02/10
Monsieur le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance, il y a 18 mois, une crise financière internationale brutale et sans précédent venait impacter profondément l’économie mondiale, (...)
- 20
- jan
- 2010
Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi du 19 janvier 2010
Visionnez les vidéos du Sénat
- 4
- nov
- 2009
Mme Cécile Gallez - Député Union pour un Mouvement Populaire - Nord - 04/11/09
Monsieur le ministre auprès du Premier ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance, avec la déviation de Loucelles dans le Calvados, vous avez inauguré hier le millième chantier du plan de (...)
- 21
- oct
- 2009
M. Jacques Pélissard - Député Union pour un Mouvement Populaire - Jura - 21/10/09
Monsieur le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance, notre assemblée a voté le projet de loi de finances rectificative pour 2009, dont l’article 5 prévoit le remboursement anticipé du (...)
- 22
- jui
- 2009
M. Olivier Carré - Député Union pour un Mouvement Populaire - Loiret - 22/07/09
Ma question s’adresse à M. le ministre en charge de la mise en œuvre du plan de relance. Le plan de relance porte ses fruits. Malgré un environnement détestable, les premières étapes ont été (...)
- 22
- mai
- 2009
M. Philippe Vigier - Député Nouveau centre - Eure-et-Loir - 20/05/09
Monsieur le ministre, le plan de relance est en marche et le groupe Nouveau Centre le soutient. Je ne reviendrai pas sur les premiers résultats encourageants, notamment l’augmentation très (...)
- 19
- mai
- 2009
Mme Laure de la Raudière - Député Union pour un mouvement populaire - Eure-et-Loir - 19/05/09
Monsieur le ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance, j’ai activement participé dans notre assemblée au travail sur le projet de loi relatif au plan de relance, notamment en tant que (...)