RepubliqueFrancaise

Le plan de relance permettra d’une part de lancer ou d’accélérer un grand nombre de chantiers « monuments historiques » sur l’ensemble du territoire et, d’autre part, de réduire les délais de réalisation de plusieurs projets d’investissement, à dimension nationale ou régionale, du ministère de la Culture et de la Communication. Pour la Culture, les trois priorités du plan de relance sont donc les monuments historiques dont un grand nombre situés dans de petites communes, les équipements culturels en région et les grands projets, essentiellement situés en Ile-de-France. Dans la majorité des cas, les opérations envisagées présentent un fort effet de levier au niveau des collectivités locales, ce qui aboutit à démultiplier, dans des proportions comprises entre 2,5 et 3 l’impact du financement prévu par l’État.

I - OBJECTIFS DU PLAN DE RELANCE POUR LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Le ministère de la Culture et de la Communication participera au Plan de relance de l’économie en 2009 à hauteur de 100 M€. Cette enveloppe permettra d’une part de lancer ou d’accélérer un grand nombre de chantiers « monuments historiques » sur l’ensemble du territoire et, d’autre part, de réduire les délais de réalisation de plusieurs projets d’investissement, à dimension nationale ou régionale, du ministère de la Culture et de la Communication. Les trois priorités du plan de relance sont donc les monuments historiques, les équipements culturels en région et les grands projets. L’enveloppe sera répartie de la manière suivante :
 66 M€ au bénéfice des monuments historiques (hors grands projets) :
 Cathédrales : 25,6 M€
 Monuments emblématiques : 27,1 M€
 Monuments des petites communes : 13,3 M€
 18,9 M€ pour les grands projets ;
 15,1 M€ pour les autres équipements culturels, principalement en région.

II - CRITERES DE SELECTION

La liste d’opérations relevant de cette enveloppe a été établie avec le souci d’achever ou d’accélérer la réalisation d’opérations prêtes ou quasiment prêtes. Dans la majorité des cas, les opérations envisagées présentent un fort effet de levier au niveau des collectivités locales, ce qui aboutit à démultiplier, dans des proportions comprises entre 2,5 et 3 l’impact du financement prévu par l’Etat. La sélection des opérations retenues repose sur 5 critères : • la capacité à consommer la totalité ou la quasi-totalité des crédits de paiement avant la fin de l’année 2009 ; • l’absence d’effet « ressaut » les années ultérieures, c’est-à-dire la capacité à revenir à des niveaux de crédits « normaux » ; • l’effet de levier sur les financements des collectivités locales ; • l’impact de la dépense sur les PME ; • l’équité territoriale, le plan de relance devant avoir un impact sur l’ensemble du territoire y compris outre mer. Un certain nombre d’opérations retenues dans le cadre du plan de relance sont inscrites dans les contrats de projet Etat-Région (CPER).

III - PRINCIPALES OPERATIONS RETENUES

1. Plan Cathédrales

Un plan spécifique sera ainsi mis en oeuvre en faveur de la restauration de ces édifices majeurs dans l’histoire et l’architecture de notre pays. Il sera doté de 25,6 M€. Près de cinquante opérations seront rendues possibles par le plan de relance, réparties sur l’ensemble du territoire. Elles concerneront notamment :
 les épis de faîtage de la nef et le bras nord du transept de la cathédrale Notre-Dame-de-Paris,
 la chapelle du Mont-Carmel et la façade sud du transept de la cathédrale de Bordeaux en Aquitaine,
 les vitraux de la cathédrale de Strasbourg en Alsace,
 le chevet de la cathédrale de Saint-Brieuc en Bretagne,
 l’emmarchement de la cathédrale d’Arras en région Nord-Pas-de-Calais,
 le déambulatoire de la cathédrale de Coutances en Basse-Normandie,
 les vitraux de la cathédrale de la Rochelle en Poitou-Charentes,
 la tour de la cathédrale de Nevers en Bourgogne,
 ou encore la cathédrale de Nantes en Pays-de-la-Loire.

2. Monuments emblématiques et patrimoine des petites communes

Sauver les grands monuments

Quel que soit leur propriétaire, ces monuments sont emblématiques, que ce soit au niveau national ou au niveau local. Cet objectif sera doté de 27,1. Près de soixante-dix opérations, sont prévues sur l’ensemble du territoire. Elles concernent notamment :
 la restauration de la façade ouest du Palais Garnier,
 les ailes Paris et Passy du Palais de Chaillot,
 les châteaux de Fontainebleau et de Compiègne,
 les façades du musée du Louvre,
 la restauration des décors intérieurs de la cathédrale Saint-Pierre de Moûtiers,
 la réfection du logis abbatial de l’abbaye du Bec-Hellouin en Haute-Normandie,
 ou encore le château du Haut-Koenigsbourg en Alsace

Mieux conserver le patrimoine des petites communes

Les communes et tout particulièrement les petites communes sont propriétaires d’une grande partie du patrimoine national, sans toujours disposer de moyens suffisants pour entretenir et restaurer les monuments leur appartenant. La préservation de ce patrimoine bénéficiera d’une dotation de 13,3 M€. Il est ainsi prévu une centaine d’opérations, réparties sur l’ensemble du territoire, notamment :
 l’église de Pluméliau en Bretagne,
 la Manufacture de tabac de Morlaix en Bretagne,
 l’abbaye de La Chaise Dieu en Auvergne,
 l’ancienne abbatiale de Beaulieu-sur-Dordogne en Limousin,
 ou encore la restauration intérieure de l’église de Montargis en région Centre.

3. Grands projets

L’enveloppe consacrée aux grands projets (18,9 M€) permettra d’accélérer la réalisation notamment de cinq opérations emblématiques :

 le Centre des Archives de Pierrefitte : cette accélération permettant d’envisager une livraison du bâtiment en 2012 ;
 le MUCEM, à Marseille : assurer une mise en oeuvre rapide du chantier de construction, travaux de fondations et de terrassement pouvant ainsi être réalisés avant la fin de l’année 2009 ;
 le schéma directeur de Versailles ; accélérer la mise en oeuvre du schéma ;
 le Palais de Tokyo ; réaliser les premiers travaux de sécurisation des parties inférieures de l’édifice, dans la perspective de la préfiguration d’un lieu dédié à la scène française et à ses artistes confirmés ;
 le quadrilatère Richelieu ; anticiper le grand chantier de rénovation et de remise aux normes du quadrilatère, site historique de la Bibliothèque nationale de France. A ces cinq opérations s’ajoutent :
 1 M€ pour accélérer la restauration du Fort Saint-Jean à Marseille dans le cadre du projet MUCEM
 et une subvention à hauteur de 3,5 M€ pour le Palais des Festivals à Cannes. Le CIACT du 2 février 2009 a approuvé les objectifs et les critères de sélection retenus dans le cadre du Plan de relance pour le ministère de la Culture et de la Communication. L’enveloppe 2009 de 100 M€ est affectée à l’accélération de plusieurs projets du ministère de la Culture ainsi qu’à l’entretien et à la restauration des monuments historiques.